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Terms of sale

Article 1 – Objet


Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les ventes de produits effectuées sur le site yerevantsi.fr. Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.


Article 2 – Produits


Yerevantsi propose des vêtements premium (t-shirts, sweats, pièces textiles). Les visuels, descriptions et tailles sont fournis à titre indicatif. De légères variations peuvent exister (couleur, impression). Les produits proposés sont décrits avec la plus grande exactitude possible. Les photographies ne sont pas contractuelles. En cas d'erreur, Yerevantsi ne saurait être tenu responsable.


Article 3 – Prix


Les prix sont indiqués en euros TTC. Yerevantsi se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, les produits étant facturés au prix en vigueur au moment de la commande. Pour les commandes hors Union Européenne, des frais de douane peuvent s’appliquer.


Article 4 – Commande


La validation de la commande implique l'acceptation des CGV présentes et constitue un contrat de vente. Yerevantsi se réserve le droit de refuser ou annuler une commande en cas de : fraude  anomalie de paiement litige antérieur , d'annuler toute commande en cas de problème de stock ou de paiement. La commande est validée après validation du paiement  Un email de confirmation est envoyé.


Article 5 – Paiement


Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire via Shopify (Shopify Payments, Stripe, Apple Pay, etc.). La transaction est sécurisée par un chiffrement SSL. Le débit est effectué au moment de la confirmation de commande. Les données bancaires ne sont jamais stockées par Yerevantsi.


Article 6 – Livraison


Les délais de livraison sont indicatifs. Yerevantsi ne saurait être tenu responsable des retards de livraison du transporteur.  
Délais de traitement  2 à 5 jours ouvrés
Délais de livraison estimés  
France : 2 à 5 jours  
Europe : 3 à 7 jours  
International : 5 à 12 jours
Les délais sont indicatifs.


Article 7 – Rétractation


Conformément au Code de la consommation, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation.

Conditions :
 
• produit non porté  
• non lavé  
• état neuf  
• emballage d’origine  


Article 8 – Responsabilité


Yerevantsi ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation des produits. Notre responsabilité est limitée au montant de la commande.


Article 9 – Droit applicable


Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Article 10 - Retours

Les retours doivent être effectués à l’adresse communiquée par email.
Les frais de retour sont à la charge du client.
 

Article 11 - Garanties légales

Le client bénéficie :
 
• de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation)  
• de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil)  
 


 
Article 12 - Responsabilité


 
Yerevantsi ne saurait être tenu responsable :
 
• des dommages indirects  
• d’une mauvaise utilisation du produit  
 

Article 13 -  Force majeure
 

Yerevantsi ne pourra être tenu responsable en cas de force majeure (grève, catastrophe, etc.).